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IAJ - Index thématique

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Thème : 15.2 Détachement
Le détachement des fonctionnaires territoriaux (2e partie) : la situation du fonctionnaire
IAJ novembre 2014
Droit à intégration après cinq années de détachement (veille jurisprudentielle)
IAJ octobre 2014
Le détachement des fonctionnaires territoriaux (1re partie) : Le placement en position de détachement
IAJ avril 2014
Le reclassement pour inaptitude physique
IAJ octobre 2013
La loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP, à la lutte contre les discriminations et portant diverses mesures relatives à la FP
IAJ avril 2012
Les conséquences de la réforme du statut des infirmiers hospitaliers sur leur mobilité au sein de la FPT
IAJ février 2012
Le décret du 17 mai 2011 modifiant certaines dispositions relatives au recrutement et aux positions des fonctionnaires territoriaux
IAJ juin 2011
Le fonctionnaire titulaire d’un mandat électif local (Point bref)
IAJ avril 2011
Recrutement et accueil des ressortissants européens dans les cadres d’emplois territoriaux : les nouvelles dispositions réglementaires
IAJ avril 2010
La circulaire du 19 novembre 2009 relative aux modalités d’application de la loi du 3 août 2009
IAJ décembre 2009
Fonctionnaires détachés : le recouvrement des cotisations retraite (Mémo statut)
IAJ septembre 2009
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009
IAJ août 2009
La suppression du plafonnement réglementaire de la rémunération du fonctionnaire détaché
IAJ juillet 2008
La réintégration après un détachement (Mémo statut)
IAJ juin 2008
Les conditions d'octroi du détachement (Mémo statut)
IAJ décembre 2007
Transfert des personnels de l’Etat : les précisions relatives au droit d’option, à l’intégration et au détachement sans limitation de durée
IAJ janvier 2006
Les modifications apportées au décret du 13 janvier 1986 relatif aux positions des fonctionnaires territoriaux
IAJ août 2003
Les précisions relatives aux conditions d’octroi du congé de présence parentale, du congé parental et de la disponibilité
IAJ janvier 2003
Les absences pour raisons syndicales dans la FPT
IAJ janvier 2002
La situation du fonctionnaire détaché au sein de la FPT
IAJ septembre 2001

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