Au sommaire de l'opus 80 du journal Collectivités :
Forum de l’apprentissage : un levier efficace pour le recrutement des collectivités Une nouvelle offre de service sur le télétravail...Présentation des décisions prises par le conseil d'administration du CIG, séance par séance.
Mardi 6 février
Mercredi 27 mars
Mardi 25 juin
Mercredi 25 septembre
Mardi 26 novembre
Liste des documents téléchargeables séance par séance :
Séance du 27 mars 2024 (PDF, 408 ko)
Séance du 6 février 2024 (PDF, 475 ko)
Séance du 27 mars 2024 (PDF, 1640 ko)
Séance du 6 février 2024 (PDF, 930 ko)
2024.28 (PDF, 134 ko) Approbation du Compte de gestion 2023
2024.29 (PDF, 123 ko) Approbation du Compte administratif 2023
2024.30 (PDF, 135 ko) Affectation du résultat cumulé 2023
2024.31 (PDF, 268 ko) Modification du tableau des emplois permanents | 2024.32 (PDF, 124 ko) Mission ponctuelle accompagnement process budgétaire et comptable
2024.33 (PDF, 236 ko) Modification des CAP A, B et C
2024.34 (PDF, 122 ko) Convention application données sociale
2024.35 (PDF, 186 ko) Mode de calcul du coût lauréat
2024.36 (PDF, 133 ko) Médecins avance honoraires CMI
2024.37 (PDF, 171 ko) Modification périmètre conventions PSC
2024.38 (PDF, 112 ko) Convention organisation journée sportive entre agents CIGPC et CIGGP
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2024.11 (PDF, 103 ko) Adoption du budget primitif 2024
2024.12 (PDF, 103 ko) Subvention 2024 ANDCDG
2024.13 (PDF, 100 ko) Cotisation 2024 FNCDG
2024.14 (PDF, 98 ko) Cotisation 2024 GIP des CDG
2024.15 (PDF, 257 ko) Modification du tableau des emplois permanents
2024.16 Surcroit temporaire d'activité | 2024.17 (PDF, 116 ko) Recrutement par voie de contrat de projet
2024.18 (PDF, 118 ko) SubVention 2024 CSP
2024.19 (PDF, 175 ko) Instauration de la prime exeptionnelle du pouvoir d'achat PPAE
2024.20 (PDF, 102 ko)Habilitation à ester GOMES-FERREIRA
2024.21 (PDF, 101 ko) Habilitation à ester ROBERTI
2024.22 (PDF, 100 ko) Habilitation à ester SIONIS
2024.23 (PDF, 105 ko) Rapport annuel d'activité du référent laïcité du CIG
2024.24 (PDF, 118 ko) Lancement consultation convention PSC
2024.25 (PDF, 126 ko) Adoption avenant convention PPR
2024.26 (PDF, 99 ko) Adhésion à l'association CLUSIF
2024.27 (PDF, 103 ko) Actualisation de la redevance au profit de l'association La Cordée |
2024.1 (PDF, 100 ko) Rapport sur la situation du CIG en matière de développement durable
2024.2 (PDF, 93 ko) Information sur le contexte et échanges sur les orientations budgétaires 2024
2024.3 (PDF, 146 ko) Modification du montant maximum de l'encaisse de la régie de recettes pour la perception des cotisations
| 2024.4 (PDF, 96 ko) Reconduction du plafond global de la carte d’achat CIG-Caisse d’Epargne pour l’année 2024
2024.5 (PDF, 219 ko) Créations et suppressions d’emplois : modification du tableau des emplois permanents et emplois temporaires
2024.6 (PDF, 464 ko) Actualisation du dispositif de télétravail au sein du CIG de la petite couronne
2024.7 (PDF, 107 ko) Actualisation de la tarification de la mission de conseil en orientation professionnelle à compter du 1er mars 2024 |
2024.8 (PDF, 184 ko) Désignation des représentants des collectivités et établissements publics affiliés à la CCP placée auprès du CIG à compter du 1er mars 2024
2024.9 (PDF, 231 ko) Composition au 1er mars 2024 des CAP A, B et C placées auprès du CIG : désignation de représentants des collectivités et établissements publics affiliés aux CAP des catégories A, B et C placées auprès du CIG
2024.10 (PDF, 107 ko) Modification du règlement intérieur des marchés publics et des contrats de concession
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Mardi 14 février
Mardi 21 mars
Mardi 27 juin
Mardi 19 septembre
Mercredi 29 novembre
2023.50 (PDF, 100 ko) Fixation du taux de cotisation 2024 missions obligatoires des affiliés
2023.51 (PDF, 98 ko) Fixation du taux de cotisation 2024 missions des non affiliés
2023.52 (PDF, 102 ko) Fixation du taux de cotisation 2024 organisation des concours
2023.53 (PDF, 121 ko) Fixation du taux 2024 missions appui technique
2023.54 (PDF, 101 ko) Fixation du taux de cotisation 2024 à BIP
2023.55 (PDF, 103 ko) Autorisation d'engager dépenses d'investissement
2023.56 (PDF, 95 ko) Adoption de la DM 2023 n°2
2023.57 (PDF, 123 ko) Adoption M 57
2023.58 (PDF, 182 ko) Gestion des amortissements
| 2023.59 (PDF, 99 ko) Adoption RBF
2023.60 (PDF, 260 ko) Tableau des emplois permanents
2023.61 (PDF, 109 ko) Surcroit temporaire d'activité 2024
2023.62 (PDF, 634 ko) Actualisation du RIFSEEP
2023.63 (PDF, 91 ko)
2023.64 (PDF, 112 ko) Versement de la subvention à la CSP
2023.65 (PDF, 158 ko) Actualisation de la participation employeur PSC et prévoyance
2023.66 (PDF, 105 ko) Convention publication annales corrigées concours et examens avec les CDG
2023.67 (PDF, 135 ko) Reversement aux CDG redevance DILA 2022 | 2023.68 (PDF, 212 ko) Modification de la composition des CAP A,B et C
2023.69 (PDF, 175 ko) Modification des CCP
2023.70 (PDF, 231 ko) Tarifs 2024 DSAS
2023.71 (PDF, 127 ko) Actualisation de la convention-type PPR
2023.72 (PDF, 130 ko) Avenant convention de participation risque santé
2023.73 (PDF, 124 ko) Avenants contrat prévoyance 2024
2023.74 (PDF, 119 ko) Conseil en organisation et méthode
2023.75 (PDF, 105 ko) Actualisation du forfait journalier de la mission d'intérim territorial
2023.76 (PDF, 104 ko) Tarification mission orientation professionnelle
2023.77 (PDF, 96 ko) Cotisation Centre Hubertine Auclert |
Décision modificative n°1 du budget primitif 2023
Modification du tableau des emplois permanents
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Protocole accord exercice droit syndical 2023 2026
| Rémunérations des vacations des psychologues du travail
Bilan de la DSP 2022
Création d'une mission optionelle d'enquête administartive
Actualisation de la rémunération des intervenants pour les concours et examens | Convention d’adhésion aux applications du GIP informatique des CDG
Convention de collaboration entre le GIP informatique des CDG et le CIG Petite Couronne concernant la mise en œuvre de la Solution GRC
Adhésion à l'Association MVE – Agence locale de l’énergie et du climat
Adhésion du CIG au bouquet n°1 de la centrale d'achat "SIPP'N'CO. |
Approbation du Projet d’établissement « Proximité 2 »
Approbation et autorisation de signature d’un protocole d’accord 2023-2026 avec les organisations syndicales sur l’exercice du droit syndical en petite couronne
Créations et suppressions d’emplois – Modification du tableau des emplois permanents
| Actualisation du régime indemnitaire des personnels du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
Composition des Commissions Administratives Paritaires de catégories A, B et C placées auprès du CIG
Habilitation du Président à ester en justice – Préfet de la Seine-Saint-Denis – Marché de prestation de service pour la mise au point, l’exécution et le suivi d’un contrat cadre d’accompagnement social de l’emploi
| Convention constitutive d’un groupement de commandes entre les centres de gestion organisateurs du concours de gardien brigadier de police municipale
Aliénation de mobilier et approbation de la procédure de vente aux enchères
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Approbation du Compte de gestion 2022
Approbation du Compte administratif 2022
Décision d’affectation du résultat cumulé 2022 de la section de fonctionnement
Adoption du budget primitif 2023
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Nationale des Directeurs de Centres de Gestion pour l’année 2023 | Acquittement de la cotisation 2023 à la Fédération Nationale des Centres de Gestion
Approbation du versement de la cotisation 2022 au Groupement d’Intérêt Public (GIP) des CDG, relative à son fonctionnement administratif
Créations et suppressions d’emplois : modification du tableau des emplois permanents
Adoption d’une convention type mission « assistance GRH ponctuelle »
Attribution d’une subvention à la Caisse de Solidarité pour le Personnel pour l’exercice 2023
| Habilitations du président à ester en justice pour GAUDIN
Habilitations du président à ester en justice pour NOURRY
Habilitations du président à ester en justice pour LEON
Habilitations du président à ester en justice pour SALZSCHTAIN
Habilitations du président à ester en justice pour LIAUTHAUD
Modification de la tarification de la convention de réalisation d’actes de gestion en lien avec la retraite
Adaptation de la convention-cadre d’adhésion à la mission remplacement au changement de nom de la mission
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Modification du tableau des emplois permanents
Actualisation du forfait télétravail
Actualisation des modalités de versement du Forfait Mobilités Durables
Participation employeur 75% frais transports 7 février 2023
| Adoption tarification specifique agences abonnement publications statutaires
Modification de la CAP C
Avenants aux conventions PSC 2020-2025
Contrat cadre d'accompagnement social de l'emploi PASS PC
| Convention EIPRP inspection
Convention EIPRP mixte
Information contexte échanges orientations budgétaires 2023
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Modification du tableau des emplois permanents
Surcroit temporaire d'activité février 2022
Evolution du dispositif du télétravail | Modification de la convention-cadre d'adhésion à la mission remplacement
Règlement général des concours
Modalités de remboursement des frais de déplacement des intervenants 2022 | Rémunération des surveillants 2022
Modification du règlement intérieur des marchés publics
Information sur le contexte et échanges sur les orientations budgétaires 2022 |
Règlement organisation des séances à distance du Conseil d'administration
Compte de gestion 2021
Compte administratif 2021
Affectation du résultat cumulé 2021
Budget Primitif 2022 | Subvention 2022 ANDCDG
Cotisation 2022 FNCDG
Cotisation 2022 GIP des CDG
Modification du tabelau des emplois permanents
Surcroit temporaire d'activité | Subvention CSP
Création d'un CST de service propre au CIG
Création et composition du CST et pour le CIG
Désignation de représentants au CIG du conseil médical CMI |
Modification du tableau des emplois permanents
Actualisation du régime indemnitaire du personnel du CIG
Dispositif de signalement des actes de violences de discrimination harcèlement et agissements sexistes au CIG | Prise en charge de frais de transport liés à la compensation d’un handicap
Convention mission optionnelle expertise stsatutaire sur mesure
Adoption de la convention à la mission médiation préalable obligatoire MPO | Convention-cadre d'adhésion aux missions à l'initiative du juge ou à l'initiative des parties
Actualisation de la convention-type période de préparation au reclassement
Aliénation mobiliers et vente aux enchères |
DM n°1 du BP 2022
Modification du tableau des emplois permanents | Présentation du bilan 2021 de la DSP
Vote électronique élections professionnelles | Habilitation d'ester en justice VADOT |
Fixation du taux cotisation 2023 missions obligatoires
Fixation du taux de cotisation 2023 missions des non affiliés
Fixation du taux de cotisation 2023 des prestations organisation des concours
Fixation du taux 2023 missions appui technique
Adoption du taux de participation 2023 à BIP
Autorisation d engager des dépenses avant vote du budget primitif 2023
Adoption de la DM 2022 n°2
Adhésion au service d’encaissement des recettes publiques PAYFIP
Renouvellement du contrat avec la Caisse d’Epargne pour la fourniture d’une carte d’achat public
Modification du tableau des emplois permanents et emplois temporaires
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
| Nouvelle convention CIG CSP 2023-2025
Avance sur la subvention 2023 de la CSP
Actualisation de la participation employeur pour le protection sociale complémentaire
Actualisation de la convention assistance GRH
Actualisation de la convention assistance GRH prestation chômage
Composition au 1er janvier 2023 de la CCP du CIG
Adoption de la tarification des publications statutaires
Avenant 1 de la convention conclue avec la DILA
Reversement aux CDG de la redevance DILA
Renouvellement convention Cour des comptes BIP
| Habilitation à ester en justice FOLLIOT
Tarifs 2023 DSAS affiliés
Tarifs 2023 DSAS non affiliés
Convention animation de dispositifs psychosociaux
Fixation du forfait journalier de la mission remplacement pour l’année 2023
Modalités de remboursement de la visite médicale pour les candidats en situation d'handicap
Modification du règlement général des concours et examens professionnels
Convention pour la mise à disposition local La Cordée
Avenant n°1 aux conditions de la convention risque santé revalorisation cotisations 1er janvier 2023
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Modification du tableau des emplois permanents
Actualisation des modalités de télétravail
Présentation du bilan de la DSP 2019 (2) | Habilitation du président à ester en justice Guillermin_CJC
Modification convention-type PPR
Modification de la convention COP
| Désignation des représentants du CIG auprès du GIP des CDG
Désignation des représentants du CIG auprès de la FNCDG
Orientations budgétaires |
Compte de gestion 2020
Compte administratif 2020
Affectation du résultat 2020
Budget Primitif (BP) 2021
Subvention 2021 ANDCDG
Cotisation 2021 FNCDG | Cotisation 2021 GIP des CDG
Modification tableau emplois permanents
Surcroit temporaire d'activité 16 mars 2021
Contrat de projet 16 mars 2021
Attribution d'une subvention à la CSP | Plan d'égalité professionnelle
Tarifs publications CIG IAJ et Statut en Bref
Habilitation président à ester en justice François
Convention de mise à disposition salle bateau école gratuit
Bulletins et règlement BIP Abonnés 2022-2026 |
Correction d'un amortissement comptable relatif à l'immobolosation 20110080
Adhésion à l'AFIGESE
Modification du tableau des emplois permanents
Accueil d'apprentis
Adoption du plan de formation 2021-2023
Forfait mobilités durables
Fixation régime indemnitaire des personnels - médecins
Habilitation d'ester en justice affaire Erepmoc
Habilitation d'ester en justice affaire Aichoun-Manadi
Habilitation d'ester en justice affaire Hamadache | Habilitation d'ester en justice affaire CLAUS
Habilitation d'ester en justice affaire Guerville
Habilitation d'ester en justice affaire Matten
Modification du règlement intérieur des concours
Mise à jour de la conventions relative à l'élaboration et la fourniture de sujets de concours ou d'examens professionnels
Versement d'une indemnité aux agents de la mission remplacement et avenant à la convention de mission remplacement
Modification des conventions-type d'adhésion au service social | Adoption de la convention-type d'adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
Avenant 1 à la convention de participation relative au risque prévoyance pour 2020-2025
Abrogation tarification CRI CMI non affiliés
Modification du règlement intérieur des marchés publics
Alienation voiture, mezzanine et vente aux enchères
Convention pour la mise à disposition d'un bureau à titre gratuit au profit du GIP
Bilan d'activité 2020 du CIG petite couronne |
Adoption DM1 BP 2021
Modification du tableau des emplois permanents
Recrutement pour voie de contrat de projet
Composition des CAP
Bilan DSP 2020
Convention publication annales corrigées
Renouvellement convention BIP nouveaux CDG
Vote électronique pour les élections professionnelles 2022
Habilitation d'ester en justice affaire Labrana | Habilitation d'ester en justice affaire Burlet
Habilitation d'ester en justice affaire Deschamps
Habilitation d'ester en justice affaire Leroy
Habilitation d'ester en justice affaire Maunel
Habilitation d'ester en justice affaire Cerson
Habilitation d'ester en justice affaire Wierepant
Habilitation d'ester en justice affaire Le Gal
Habilitation d'ester en justice affaire Le Guyader
| Habilitation d'ester en justice affaire Manadi-Aichoune
Tarifs 2022 - DSAS affiliés
Tarifs 2022 CMI CNFPT
Tarifs CRI 2022 CNFPT
Convention prestation psychologue
Demande subvention cybersécurité ANSSI France Relance
Tarifs 2022 - DSAS non affiliés
Renouvellement convention BIP anciens CDG
Convention BIP CNFPT
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Fixation du taux de cotisation 2022 applicable aux missions obligatoires des collectivités et établissements affiliés
Fixation du taux de cotisation 2022 applicable aux missions des collectivités et établissements non affiliés
Fixation du taux de cotisation 2022 des prestations organisation des concours
Fixation du taux 2022 missions appui technique
Adoption du taux de participation 2022 à la banque de données pour les collectivités et établissements
Autorisation d'engager des dépenses avant vote du budget primitif 2022
Modification du tableau des emplois permanents
Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
| Versement d une avance sur la subvention 2022 à la caisse de solidarité du personnel (CSP)
Modification du régime d attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Actualisation des conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements
Tarification de la prestation Assistance GRH aux collectivités prestation assurance chômage
Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel du CIG
Adhésion au contrat d assurance des risques statutaires du personnel à souscrire pour les agents FM
Modification du temps de travail
Evolution du dispositif de télétravail
Révision de la tarification de la prestation Assistance GRH aux collectivités | Composition CAP A, B et C
Composition CCP A, B et C
Convention de la publication d'annales corrigées de concours et examens professionnels
Adoption de la tarification 2022 pour la documentation établie au profit du CNFPT
Renouvellement de la convention BIP (DGCL) pour la période 2022-2026
Renouvellement de la convention BIP (DGFIP) pour la période 2022-2026
Evolution tarifaire des publications
Habilitation du Président à ester en justice Fourier
Habilitation du Président à ester en justice Chouiref
Modification de la composition de la CRI
Fixation du forfait journalier de la mission remplacement 2022 |
Approbation du compte de gestion 2019
Approbation du compte administratif 2019
Affectation du résultat 2019
Adoption du BP 2020
Attribution de la subvention à l'ANDCDG
Cotisation FNCDG
Cotisation 2020 GIP
Modification du tableau des emplois permanents | Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
Subvention CSP
Fixation du RI du personnel CIG
Fixation du RI FMPE et fonctionnaires en surnombre
Convention CDC 2020-2022
Prestation payante du service retraite retraite
Convenion-type mission médiation sur demande des parties
| Convention publication d'annales corrigés de concours et examens professionnels avec des CDG
Actualisation de la convention PPR
Avenant n°2 à la convention pour l'utilisation du logiciel de la bourse de l'emploi RDVemploipublic
Modification du réglement intérieur des marchés publics
Composition des CAP placées auprès du CIG
Composition CCP |
Exonération d’un mois de versement de cotisation pour les collectivités affiliées
Adoption de la décision modificative n°1 du budget primitif 2020
Créations et suppressions d’emplois permanents – Modification du tableau des emplois
Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents
Mise à jour du règlement général des concours et examens professionnels | Adoption de la convention de partenariat avec l’université Paris-Saclay
Avenant à la convention d’adhésion à la mission de remplacement fixant les modalités
Modification de la composition des Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Composition des Commissions Consultatives Paritaires (CCP)
Tarification 2021 dossiers CRI CNFPT
Tarification 2021 dossiers CMI CNFPT | Tarification 2021 des dossiers soumis au CMI et à la CRI
Tarification 2021 dossiers CNI non affiliés
Tarification 2020-2021 des prestations du service CIME et adoption de la convention
Modification de la convention d’adhésion au service social du travail
Tarifs 2021 des missions optionnelles de la DSAS
Autorisation au président de prendre toutes décisions pour les achats immobiliers
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Election du président du CIG petite couronne
Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration
Fixation du nombre de vice-présidents et élection de ces derniers | Composition et élections des membres du bureau
Elections des membres de la CAO et CDSP
Indemnités de fonctions président et vice-présidents | Délégations au président
Habilitation du président à ester en justice
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Fixation du taux de cotisation missions obligatoires 2021 pour les affiliés 0,50%
Fixation du taux de cotisation missions obligatoires 2021 non affiliés 0,29%
Fixation du taux de cotisation organisation des concours 2021 non affiliés 0,17%
Fixation du taux de contribution socle appui technique indivisible 2021 non affiliés 0,20%
Adoption de la DM n°2 du BP 2020
Taux de participation banque de données BIP 2021
Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant BP 2021
Modification du tableau des emplois permanents
Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
Versement de l'avance sur la subvention 2021 à la CSP
Actualisation de la mise en oeuvre du CET du CIG indemnisation ou compte RAFP | Actualisation du RI des fonctionnaires FMPE
Actualisation du RI du personnel du CIG
Tarification des prestations GRH aux collectivités
Mise en concurrence d'un contrat d'assurance statutaire janvier 2022
Modification des CAP A, B et C
Présentation du bilan de l'année 2019 de la DSP
Modalités accès BIP avenant cour des comptes
Modalités avenant BIP FFPT CFTC
Modalités accès BIP Avenant DGCL
Modalités accès BIP Avenant DGFiP
Modalités accès BIP Abonnés
Modalités accès BIP avenant anciens CDG
Modalités accès BIP convention nouveaux CDG
| Désignation des représentants pour la CRI
Modification de la convention PPR
Modification de la convention relative aux dispositifs psychosociaux
Fixation du forfait journalier de la mission remplacement pour 2021
Adhésion au centre Hubertine Auclert
Convention de mise en place des épreuves en visioconférence
Adhésion du CIG à la centrale d'achat SIPP'N'CO
Renouvellement de la convention CIG-FMGP
Autorisation donnée au président pour prendre toutes décisions en termes d'achat immobilier |
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2018
Approbation du compte administratif de l’exercice 2018
Affectation du résultat de l’exercice 2018
Adoption du budget primitif de l’exercice 2019
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2019 à l’ANDCDG
Acquittement de la cotisation 2019 à la FNCDG
Modification du montant maximum de l’encaisse de la régie de recettes pour la perception des cotisations
Approbation du versement de la cotisation 2019 au GIP des CDG, relative à son fonctionnement administratif
Modification du tableau des emplois permanents | Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Attribution d'une subvention à la caisse de solidarité du personnel du CIG
Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2015-2017 la CDC gestionnaire de la CNRACL, de l’IRCANTEC et du RAFP
Remboursement des frais de secrétariat et de fonctionnement du conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Modification de la CAP C
Adoption de la convention-type d’adhésion au PASS et modification des frais de gestion du CIG
Proposition d’une nouvelle présidence à la commission de réforme interdépartementale Adoption de la convention-type relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du comité médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne et aux modalités de remboursement de ces frais | Modification du règlement intérieur des marchés publics
Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO) et de la Commission de délégation de service public
Approbation et autorisation de signature d’un protocole d’accord 2015-2018 avec les organisations syndicales
Approbation et autorisation de signature d’une convention de partenariat avec le CNFPT 1re couronne
Convention avec le GIP informatique des CDG pour la gestion des applications (concession des droits d’auteur) Convention d’adhésion aux applications du GIP informatique des CDG
Approbation du versement de la contribution 2019 au Groupement d’Intérêt Public (GIP) informatique des CDG, relative aux applications |
Admission en non valeur des créances irrécouvrables
Adoption de la DM n°1 du BP 2019
Modification du tableau emplois permanents
Recrutement pour accroissement temporaire d'activité 2019
Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndicale au CIG
Taux de promotion des ASE
Bilan 2018 DSP avec la DILA | Modification de la convention de conseil en orientation professionnelle
Convention entre CDG pour le concours de brigadier municipale
Avenant 1 à la convention de co-organisation concours et examens professionnels par les CDG IDF-CVL pour 2019
Mise à jour de l’annexe financière pour la rémunération des intervenants pour les concours ou examens professionnels organisés par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Île-de-France | Convention de mise à disposition du logiciel Foxy
Attribution de la convention de participation à la protection sociale santé pour la période 2020-2025
Attribution de la convention de participation relative au risque prévoyance 2020-2025
Bilan d'activité 2018 |
Adoption de la décision modificative n° 2 du budget primitif 2019
Autorisation d'admettre en non valeur
Créations et suppressions d’emplois permanents – Modification du tableau des emplois permanents
Accueil d’apprentis au sein de l’établissement
Actualisation du règlement général des concours et examens professionnels par le CIG | Adoption de la convention type de période préparatoire au reclassement (PPR) et adoption des tarifs des prestations
Modification de la composition des Commissions administratives paritaires
Présentation du bilan de l’année 2018 de la délégation de service public de publications du Centre (rectificatif de la délibération 2019-39 du 25 juin 2019)
| Renouvellement de la convention avec la Cour des comptes pour l’accès à la Banque d’information statutaire pour la gestion des personnels des collectivités territoriales (BIP)
Adoption des tarifs des missions facultatives médecine préventive, service social, EIPRP pour les collectivités et établissements affiliés
Tarification 2020 des dossiers soumis au comité médical interdépartemental (CMI) par le CNFPT
Tarification 2020 des dossiers soumis à la commission de réforme interdépartementale (CRI) par le CNFPT |
Cotisation missions obligatoires 2019 affiliés 0 57
Cotisation missions obligatoires 2020 non affiliés 0 29
Cotisation concours 2020 non affiliés 0 17
Contribution socle appui technique indivisible 2020 non affiliés 0 20
Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant BP 2020
Modification du tableau emplois permanents | Surcroit temporaire d'activité 2020
Convention générale CSP 2020-2022
Avance sur la subvention 2020 à la CSP
Protection sociale complémentaire agents CIG 2020-2022
Modifications conditions attribution titres restaurant agants CIG
Contrat d'assurance risques statutaire FMPE
Modification de la CAP A, B et C | Convention publications des annales_CDG
Adoption tarifs vente nouvelles publications CIG
Tarification de la documentation établie pour le CNFPT
Bilan 2018 DSP - rectificatif
Fixation forfait journalier misson remplacement 2020
Convention groupement commande GIP
Adoption des tarifs BIP 2020
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Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017
Approbation du compte administratif de l’exercice 2017
Approbation du compte administratif de l’exercice 2017
Adoption du budget primitif de l’exercice 2018
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2018 ANDCDG
Acquittement de la cotisation 2018 à la FNCDG
Approbation du versement de la cotisation 2018 au GIP des CDG
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Modification du tableau des emplois permanents | Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Attribution d'une subvention à la caisse de solidarité du personnel du CIG
Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2015-2017 la CDC gestionnaire de la CNRACL, de l’IRCANTEC et du RAFP
Remboursement des frais de secrétariat et de fonctionnement du conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Modification de la CAP C
Adoption de la convention-type d’adhésion au PASS et modification des frais de gestion du CIG
Proposition d’une nouvelle présidence à la commission de réforme interdépartementale
Adoption de la convention-type relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secréta
Tarification de la prestation relative à l’élaboration de la documentation établie pour le CNFPT
Représentants au CT CIG | Avenant à la convention 2015-2017 signée avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC), gestionnaire
Adoption des tarifs mission Médiation préalable obligatoire
Prolongation d'un an du dispositif de protection sociale complémentaire santé et prévoyance
Revalorisation des tarifs EIPRP 2018
Modification de la convention dispositifs psychosociaux
Modification du règlement intérieur des marchés publics
Avenant n° 1 à la convention 17-101384 relative à l’utilisation Web Bilan Social
Avenant n° 1 RDV emploi public
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Élection du 2e vice-président et désignation bureau
DM n° 1 au BP 2018
Budget supplémentaire 2018
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
MAJ tableau emplois permanents
MAJ règlement formation | RI des agents du CIG
RI surnombre et FMPE
Composition des CAP
Vote par correspondance élections professionnelles
Bilan 2017 DSP
| Tarif IAJ
Avenant CDC
Convention Forum métropolitain du Grand Paris
Élection CAO
Avenant n° 2 application Web Bilan Social
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Adoption de la DM n° 2 du BP 2018
Adoption des tarifs BIP 2019
Mise à jour du tableau des emplois permanents
Accueil d'apprentis
Charte de confidentialité des sujets concours
| Convention co-organisation concours IDF-Centre Val de Loire 2019
Adoption de la convention générale de mutualisation
Rémunération des frais de déplacements des intervenants
Adoption des tarifs des publications 2019
Avenant convention Cour des comptes BIP
Renouvellement convention DGFiP BIP
Renouvellement convention DGCL BIP
Rectificatif reversement CDG 77 des annales corrigées
Tarifs BIP hors petite couronne (CA 25/09/2018)
Tarifs BIP convention anciens CDG | Tarifs BIP convention nouveaux CDG
Modification de la CAP
Tarifs DSAS 2019
Lancement consultation conventions participation santé et prévoyance
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Cotisation missions obligatoires 2019 affiliés
Cotisation missions obligatoires 2019 non affiliés
Cotisation concours 2019 non affiliés
Contribution socle appui technique indivisible 2019 non affiliés
Gestion active dette 2019 et délégation au Président
Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant BP 2019
| Mise à jour du tableau des emplois permanents
Versement d'une avance sur subvention CSP
Contrat de protection sociale complémentaire, mandat au CIG pour la mise en concurrence
Contrat de protection sociale complémentaire-prévoyance, modification participation employeur
Composition des CCP, A, B et C
Modification des CAP
Tarification de la prestation relative à l'élaboration de la documentation pour le CNFPT
Convention de publication des annales corrigées avec plusieurs CDG 2019
Tarification 2018-2019 des dossiers CRI pour le CNFPT | Tarification 2018-2019 des dossiers CMI pour le CNFPT
Fixation du forfait journalier de la mission de remplacement 2019
Convention 2019 de mise à disposition de salles ERP pour la ville de Paris
Avenant convention mise à disposition d'un bureau pour le coordonateur de Meurthe-et-Moselle
Convention pour la mise à disposition d'un bureau pour le coordonateur du GIP
Fixation de la tarification de la prestation paie-carrière pour les nouveaux adhérents
Fixation de la tarification de la prestation paie-carrière pour le Forum Métropolitain du Grand Paris
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Au sommaire de l'opus 80 du journal Collectivités :
Forum de l’apprentissage : un levier efficace pour le recrutement des collectivités Une nouvelle offre de service sur le télétravail...