CIG PETITE COURONNE
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pour les grands défis RH,
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Thème : 15.2 Détachement
L’avancement de grade
Emplois fonctionnels : les motifs de la décharge de fonctions et la procédure préalable
Loi de finances et loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 : les principales dispositions applicables aux agents territoriaux
Création des emplois d’expert de haut niveau et de directeur de projet
Loi de financement de la sécurité sociale et loi de finances pour 2021 : dispositions applicables à la fonction publique
Fin de détachement dans l’emploi fonctionnel : précisions sur les modalités de réintégration dans un emploi du grade (jurisprudence)
Détachement d’office en cas d’externalisation des missions : le dispositif réglementaire
Reconversion des militaires dans la FPT : les dernières précisions réglementaires
Lignes directrices de gestion et évolution des attributions des CAP
Reconversion des militaires : Le dispositif simplifié d’accès à la FPT
Agents publics : les garanties liées à l’exercice d’un mandat électif
Loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Portabilité et monétisation du compte épargne-temps : le décret du 27 décembre 2018
Le décret du 4 octobre 2018 portant diverses modifications statutaires
Amélioration de la mobilité dans la fonction publique : l’ordonnance du 13 avril 2017
Fin anticipée de détachement : compétence de l’autorité de nomination (Veille jurisprudentielle)
La fin de détachement
Protocole d’accord relatif à la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations
Fin de détachement dans l’emploi fonctionnel : la question de la compétence de la CAP (veille jurisprudentielle)
L’accès des militaires à la FPT
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Centre Interdépartemental de Gestion
de la petite couronne de la région d'Ile-de-France