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IAJ - Index thématique

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Thème : 15.1 Activité
Maladie pendant un congé annuel : les droits de l’agent (Veille jurisprudentielle)
IAJ novembre 2012
Congé de maladie pendant une interdiction professionnelle (Veille jurisprudentielle)
IAJ novembre 2012
Fin de la relation de travail et droit aux congés annuels non pris en raison de la maladie (Veille jurisprudentielle)
IAJ octobre 2012
L’articulation entre le temps partiel et le temps partiel thérapeutique (Veille jurisprudentielle)
IAJ juillet 2012
La loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP, à la lutte contre les discriminations et portant diverses mesures relatives à la FP
IAJ avril 2012
Les conséquences de la réforme du statut des infirmiers hospitaliers sur leur mobilité au sein de la FPT
IAJ février 2012
Report des congés annuels en raison des congés de maladie : un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (Veille jurisprudentielle)
IAJ décembre 2011
Amélioration des garanties accordées aux fonctionnaires à l’expiration des droits statutaires à congés de maladie : le décret du 5 octobre 2011
IAJ novembre 2011
Effets des congés de maladie sur le régime de la suspension (Veille jurisprudentielle)
IAJ octobre 2011
Le décret du 17 mai 2011 modifiant certaines dispositions relatives au recrutement et aux positions des fonctionnaires territoriaux
IAJ juin 2011
Le travail à temps partiel
IAJ mai 2011
Le fonctionnaire titulaire d’un mandat électif local (Point bref)
IAJ avril 2011
Congés maladie et RTT : les précisions de la loi de finances pour 2011
IAJ février 2011
Fonction publique de l’État : harmonisation du maintien des primes pendant certains congés
IAJ octobre 2010
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009
IAJ août 2009
Les congés des fonctionnaires territoriaux (Mémo statut)
IAJ juin 2009
Régime indemnitaire des fonctionnaires mis à disposition (Veille jurisprudentielle)
IAJ février 2009
Le temps partiel pour raison thérapeutique (Point bref)
IAJ juillet 2008
Le nouveau régime de la mise à disposition : le dispositif réglementaire
IAJ juillet 2008
Le pouvoir hiérarchique en matière de congés annuels
IAJ avril 2008

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