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IAJ - Index thématique

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Thème : 16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité
La mise en œuvre de la cessation anticipée d’activité « amiante »
IAJ juin 2017
Compte personnel d'activité, formation, santé et sécurité au travail dans la fonction publique : ordonnance du 19 janvier 2017 et décret du 6 mai 2017
IAJ mai 2017
Le capital décès
IAJ décembre 2015
Le secrétariat des instances médicales depuis la loi du 12 mars 2012 (veille jurisprudentielle)
IAJ décembre 2014
Le détachement des fonctionnaires territoriaux (2e partie) : la situation du fonctionnaire
IAJ novembre 2014
Geste suicidaire et imputabilité au service (veille jurisprudentielle)
IAJ août 2014
Le congé de maternité
IAJ mai 2014
Accident de trajet et horaires de travail (Veille jurisprudentielle)
IAJ mars 2014
Le contrôle médical pendant un congé de maladie ordinaire (inclus : dispositions issues de la loi de finances pour 2014)
IAJ janvier 2014
Le congé de maladie ordinaire des fonctionnaires territoriaux
IAJ novembre 2013
Le droit au suivi médical post-professionnel des agents territoriaux exposés à l’amiante
IAJ juin 2013
L’allocation d’invalidité temporaire (Point bref)
IAJ novembre 2012
L’allocation temporaire d’invalidité des fonctionnaires territoriaux (Point bref)
IAJ juin 2012
La loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP, à la lutte contre les discriminations et portant diverses mesures relatives à la FP
IAJ avril 2012
Contrôle expérimental des arrêts maladie par la sécurité sociale : prolongation et précision du dispositif
IAJ février 2012
Changement de collectivité et prise en charge financière de la rechute d’un accident de service (Veille jurisprudentielle)
IAJ février 2012
Protection sociale complémentaire : le décret du 8 novembre 2011
IAJ décembre 2011
Amélioration des garanties accordées aux fonctionnaires à l’expiration des droits statutaires à congés de maladie : le décret du 5 octobre 2011
IAJ novembre 2011
Remboursement des frais imputables à une maladie professionnelle : dépenses de psychothérapie (Veille jurisprudentielle)
IAJ avril 2011
La notion de maladie professionnelle
IAJ février 2011

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