1. Publications
  2. Publications statutaires
  3. Revue des IAJ
  4. IAJ - Index thématique

IAJ - Index thématique

Recherche par index

Thème : 18.3 Primes et indemnités
Les éléments de rémunération des agents territoriaux (Mémo statut)
IAJ juillet 2011
La prime spéciale d’installation
IAJ juillet 2011
L’indemnité d’accompagnement à la mobilité de certains fonctionnaires de l’État
IAJ juin 2011
L’application de la PFR aux cadres d’emplois des attachés et des secrétaires de mairie
IAJ mars 2011
L’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs
IAJ février 2011
Compensation financière des jours inscrits sur les comptes épargne-temps : la position du Conseil d’État (Veille jurisprudentielle)
IAJ novembre 2010
La circulaire du 27 septembre 2010 relative à l’introduction de la prime de fonctions et de résultats dans la FPT
IAJ novembre 2010
Fonction publique de l’État : harmonisation du maintien des primes pendant certains congés
IAJ octobre 2010
La loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
IAJ juillet/août 2010
Régime indemnitaire : conditions de communication des arrêtés individuels (Veille jurisprudentielle)
IAJ avril 2010
Le projet d’introduction de l’intéressement collectif dans les trois fonctions publiques
IAJ mars 2010
Les conditions de retrait d’un avantage financier illégal (Veille jurisprudentielle)
IAJ février 2010
Le décret du 18 décembre 2009 instituant une indemnité de départ volontaire dans la FPT
IAJ janvier 2010
Filière technique : la nouvelle base juridique de la prime de service et de rendement
IAJ janvier 2010
La circulaire du 19 novembre 2009 relative aux modalités d’application de la loi du 3 août 2009
IAJ décembre 2009
La prime de fonctions et de résultats des administrateurs
IAJ novembre 2009
De l’arrêt « Cadot » au principe de parité par D. Jean-Pierre
IAJ octobre 2009
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009
IAJ août 2009
Régime indemnitaire des fonctionnaires mis à disposition (Veille jurisprudentielle)
IAJ février 2009
Compte épargne-temps : des précisions ministérielles
IAJ février 2009

Pages