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IAJ - Index thématique

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Thème : 2.1 Recrutement
Les cas de recrutement des agents contractuels de droit public
IAJ février 2018
La mise en œuvre des nouveaux dispositifs de diversification des recrutements
IAJ janvier 2018
Cabinet de l’autorité territoriale : l'emploi de membres de la famille
IAJ décembre 2017
Accueil des enfants : dispositions applicables en matière de personnel
IAJ septembre 2016
La loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (2e partie)
IAJ juillet 2016
Les nouvelles dispositions applicables aux agents contractuels (2e partie) : les conditions d’emploi et de gestion des agents
IAJ mars 2016
Les nouvelles dispositions applicables aux agents contractuels (1re partie) : le recrutement et la fin de fonctions
IAJ février 2016
Recrutement direct dans l’emploi fonctionnel : procédure et durée de l’engagement (veille jurisprudentielle)
IAJ octobre 2015
Agent non titulaire : nouveau contrat substantiellement différent et réparation du préjudice (veille jurisprudentielle)
IAJ septembre 2015
Le contrat à durée indéterminée dans la FPT
IAJ octobre 2014
Agents sous CDI : un nouveau droit au reclassement (Veille jurisprudentielle)
IAJ novembre 2013
Les collaborateurs des élus locaux
IAJ juin 2013
Agents non titulaires : période d’essai et renouvellement de contrat (Veille jurisprudentielle)
IAJ février 2013
Égalité entre hommes et femmes dans l’accès aux emplois supérieurs : le décret d’application
IAJ mai 2012
La loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP, à la lutte contre les discriminations et portant diverses mesures relatives à la FP
IAJ avril 2012
Emploi des agents non titulaires : le contenu du projet de loi
IAJ octobre 2011
L’accueil des stagiaires étudiants dans la FPT
IAJ avril 2011
Modernisation des conditions d’emploi des agents non titulaires : un projet de loi attendu au printemps
IAJ mars 2011
Emplois de cabinet des autorités locales - Nature des fonctions (Veille jurisprudentielle)
IAJ mars 2011
Les obligations de l’employeur en cas de suspension du contrat d’un agent non titulaire (Veille jurisprudentielle)
IAJ janvier 2011

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