15.4 Autres positions

Police municipale : les dispositions issues de la LOPPSI 2

1. Accès à la fonction publique›1.5 Conditions de recrutement

15. Positions›15.4 Autres positions

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

La situation des agents accomplissant des activités dans la réserve (Point bref)

15. Positions›15.4 Autres positions

Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009

1. Accès à la fonction publique›1.2 Ressortissants communautaires ou étrangers

1. Accès à la fonction publique›1.5 Conditions de recrutement

12. Gestion des emplois

15. Positions›15.1 Activité

15. Positions›15.2 Détachement

15. Positions›15.3 Disponibilité

15. Positions›15.4 Autres positions

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.3 Primes et indemnités

2. Agents contractuels›2.1 Recrutement

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

2. Agents contractuels›2.5 Reprise d'une activité privée

4. Carrière›4.1 Avancement et promotion interne

4. Carrière›4.2 Notation et évaluation

4. Carrière›4.4 Mutation

4. Carrière›4.5 Gestion des emplois

4. Carrière›4.7 Incidents de carrière

5. Cessation de fonctions›5.5 Prise en charge

7. Conditions et durée du travail

9. Droits et obligations›9.2 Obligations et responsabilité

La circulaire du 19 novembre 2009 relative aux modalités d’application de la loi du 3 août 2009

1. Accès à la fonction publique›1.2 Ressortissants communautaires ou étrangers

1. Accès à la fonction publique›1.5 Conditions de recrutement

12. Gestion des emplois

15. Positions›15.2 Détachement

15. Positions›15.3 Disponibilité

15. Positions›15.4 Autres positions

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.3 Primes et indemnités

2. Agents contractuels›2.1 Recrutement

2. Agents contractuels›2.5 Reprise d'une activité privée

4. Carrière›4.1 Avancement et promotion interne

4. Carrière›4.2 Notation et évaluation

4. Carrière›4.4 Mutation

4. Carrière›4.5 Gestion des emplois

4. Carrière›4.7 Incidents de carrière

5. Cessation de fonctions›5.5 Prise en charge

7. Conditions et durée du travail

9. Droits et obligations›9.2 Obligations et responsabilité

La réforme du congé de présence parentale

15. Positions›15.1 Activité

15. Positions›15.4 Autres positions

Le congé de présence parentale dans la FPT

15. Positions›15.4 Autres positions

Le décret du 8 décembre 1998 relatif à la protection sociale

15. Positions›15.3 Disponibilité

15. Positions›15.4 Autres positions

2. Agents contractuels›2.2 Conditions d'emploi

Le congé parental

15. Positions›15.4 Autres positions

Le décret du 6 février 1996 portant modifications de certaines dispositions statutaires relatives à la FPT

15. Positions›15.1 Activité

15. Positions›15.2 Détachement

15. Positions›15.4 Autres positions

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

La position hors cadres

15. Positions›15.4 Autres positions

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