CIG PETITE COURONNE

Expertise et proximité
pour les grands défis RH,
aujourd'hui et demain

Se connecter
- Bienvenue au CIG
  A quel espace souhaitez-vous accéder ? *
  Accès pour collectivités et établissements de petite couronne, représentants syndicaux
  
  Accès pour candidats et lauréats de concours
  
  En cas de problème de connexion, nous vous invitons à consulter le support technique.
Gestion des Ressources Humaines
Accès à la Fonction Publique Territoriale
Publications
Le CIG petite couronne
Recherche
- Formulaire de recherche
  
  Recherche

Publications
Publications statutaires
Revue des IAJ
IAJ - Index thématique

IAJ - Index thématique

Rechercher par année

Recherche par index

Thématiques

1. Accès à la fonction publique
- 1.1 Concours
- 1.2 Ressortissants communautaires ou étrangers
- 1.3 Dispositifs spécifiques d'accès ou d'intégration
- 1.4 Transferts de personnels
- 1.5 Conditions de recrutement
2. Agents contractuels
- 2.1 Recrutement
- 2.2 Conditions d'emploi
- 2.3 Fin de fonctions
- 2.4 Dispositifs d'intégration
- 2.5 Reprise d'une activité privée
3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux
- 3.1 Filière administrative
- 3.2 Filière technique
- 3.3 Filière police municipale
- 3.4 Sapeurs-pompiers professionnels
- 3.5 Filière culturelle
- 3.6 Filière sportive
- 3.7 Filière animation
- 3.8 Filière médico-sociale
- 3.9 Fonctions particulières
4. Carrière
- 4.1 Avancement et promotion interne
- 4.2 Notation et évaluation
- 4.3 Classement, reprise de services et structure des cadres d'emplois
- 4.4 Mutation
- 4.5 Gestion des emplois
- 4.6 Seuils démographiques
- 4.7 Incidents de carrière
5. Cessation de fonctions
- 5.1 Retraite
- 5.2 Licenciement
- 5.3 Démission
- 5.4 Abandon de poste
- 5.5 Prise en charge
- 5.6 Perte d'une condition générale
- 5.7 Divers
6. Comptabilité publique
7. Conditions et durée du travail
8. Discipline
9. Droits et obligations
- 9.1 Droits et garanties
- 9.2 Obligations et responsabilité
10. Emplois fonctionnels
- 10.1 Recrutement et carrière
- 10.2 Fin de fonctions
11. Formation
12. Gestion des emplois
13. Indisponibilité physique
14. Organisation et organes de la fonction publique
- 14.1 Employeurs de la fonction publique territoriale
- 14.2 Organisation et fonctionnement internes des collectivités
- 14.3 Commissions administratives paritaires - Commissions consultatives paritaires - Conseils de discipline
- 14.4 Comités sociaux territoriaux
- 14.5 Conseils médicaux
- 14.6 Centres de gestion et CNFPT
- 14.7 Conseils supérieurs
- 14.8 Transferts de personnel
15. Positions
- 15.1 Activité
- 15.2 Détachement
- 15.3 Disponibilité
- 15.4 Autres positions
16. Protection sociale - Action sociale
- 16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité
- 16.2 Chômage
- 16.3 Retraite
- 16.4 Action sociale
17. Régime des actes - Sources juridiques - Contrôle de légalité - Procédure contentieuse
- 17.1 Régime des actes
- 17.2 Sources juridiques - Contrôle de légalité - Procédure contentieuse
18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature
- 18.1 Eléments obligatoires de rémunération
- 18.2 Nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- 18.3 Primes et indemnités
- 18.4 Avantages en nature - Frais de déplacement
- 18.5 Cotisations
- 18.6 Règles comptables
19. Personnel de droit privé

Thème : 16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

Contrôle expérimental des arrêts maladie par la sécurité sociale : publication de la convention-cadre nationale

IAJ octobre 2010

La circulaire du 19 novembre 2009 relative aux modalités d’application de la loi du 3 août 2009

IAJ décembre 2009

Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009

IAJ août 2009

L'admission à la retraite pour invalidité (Point bref)

IAJ mai 2009

Le capital décès (Les sources juridiques)

IAJ octobre 2007

La nouvelle base juridique de l’allocation temporaire d’invalidité des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers

IAJ mai 2005

Le calcul de l’allocation temporaire d’invalidité après la parution du décret du 15 janvier portant revalorisation de la rémunération des fonctionnaires

IAJ janvier 2005

La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie

IAJ septembre 2004

L'attribution de la pension de réversion au conjoint survivant de l’agent relevant du régime général

IAJ septembre 2004

Les conséquences statutaires du décès d’un agent territorial

IAJ juillet 2004

Les régimes de sécurité sociale des agents territoriaux

IAJ mai 2004

L'allocation temporaire d'invalidité : l'incidence de la modification de l'article 7 du décret du 24 octobre 1985

IAJ avril 2004

Le versement des indemnités journalières de maladie aux fonctionnaires territoriaux