1. Publications
  2. Publications statutaires
  3. Revue des IAJ
  4. IAJ - Index thématique

IAJ - Index thématique

Recherche par index

Thème : 18.3 Primes et indemnités
Fonction publique de l’Etat : la modification du régime du compte épargne-temps et la création de la prime de fonctions et de résultats
IAJ janvier 2009
La modification des conditions d’octroi des IHTS par le décret du 22 décembre 2008
IAJ janvier 2009
L'indemnité horaire pour travail normal de nuit (Primes et indemnités)
IAJ octobre 2008
La création d’une nouvelle indemnité en faveur des agents sociaux territoriaux
IAJ août 2008
L'indemnité spéciale de fonctions des policiers municipaux
IAJ juillet 2008
Régime indemnitaire et statuts particuliers : le décret du 26 février 2008
IAJ mars 2008
Le maintien des avantages collectivement acquis ayant le caractère de complément de rémunération
IAJ décembre 2007
La prime de service et de rendement (Primes et indemnités)
IAJ décembre 2007
La circulaire du 20 décembre 2007 relative à la mise en œuvre de l’allègement des cotisations salariales sur la rémunération des heures supplémentaires
IAJ décembre 2007
La création d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés
IAJ novembre 2007
L'allègement des prélèvements obligatoires sur la rémunération des heures supplémentaires
IAJ novembre 2007
La loi du 19 février 2007 relative à la FPT et sa circulaire d’application du 16 avril 2007
IAJ avril 2007
La modulation individuelle du régime indemnitaire
IAJ août 2006
Le régime indemnitaire des cadres d’emplois techniques des établissements d’enseignement
IAJ mai 2006
La rémunération et la compensation des astreintes et des permanences dans la FPT
IAJ juin 2005
Le décret du 17 novembre 2004 portant modification de certaines dispositions relatives à la FPT
IAJ novembre 2004
Les nouvelles dispositions relatives au régime indemnitaire
IAJ novembre 2003
Les nouveaux taux moyens annuels des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires
IAJ juin 2003
La circulaire du 11 octobre 2002 relative au nouveau régime indemnitaire des heures et travaux supplémentaires
IAJ novembre 2002
Les réforme des indemnités pour travaux supplémentaires et la création de l’IAT
IAJ mars 2002

Pages