CIG PETITE COURONNE
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pour les grands défis RH,
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Thème : 15.4 Autres positions
Le congé parental
Congé parental et disponibilité pour élever un enfant : maintien des droits à l’avancement et autres évolutions
Le projet de loi de transformation de la fonction publique
La loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (2e partie)
Loi « déontologie, droits et obligations » : l’essentiel des dispositions
Le nouveau régime du congé parental
La loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP, à la lutte contre les discriminations et portant diverses mesures relatives à la FP
Les incidences de la loi de simplification et d’amélioration du droit
Le décret du 17 mai 2011 modifiant certaines dispositions relatives au recrutement et aux positions des fonctionnaires territoriaux
Police municipale : les dispositions issues de la LOPPSI 2
La circulaire du 19 novembre 2009 relative aux modalités d’application de la loi du 3 août 2009
La situation des agents accomplissant des activités dans la réserve (Point bref)
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique : analyse de la loi du 3 août 2009
La réforme du congé de présence parentale
Le congé de présence parentale dans la FPT
Le décret du 8 décembre 1998 relatif à la protection sociale
Le congé parental
La position hors cadres
Le décret du 6 février 1996 portant modifications de certaines dispositions statutaires relatives à la FPT
Congé parental et disponibilité pour élever un enfant : maintien des droits à l’avancement et autres évolutions
Centre Interdépartemental de Gestion
de la petite couronne de la région d'Ile-de-France