5.3 Démission

Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.2 Licenciement

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

5. Cessation de fonctions›5.4 Abandon de poste

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.2 Licenciement

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

5. Cessation de fonctions›5.4 Abandon de poste

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.2 Licenciement

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

5. Cessation de fonctions›5.4 Abandon de poste

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel : dispositions applicables à la fonction publique

1. Accès à la fonction publique›1.3 Dispositifs spécifiques d'accès ou d'intégration

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

19. Personnel de droit privé

4. Carrière›4.1 Avancement et promotion interne

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

Démission : effet de l’absence de décision de l’administration dans le délai prescrit (Veille jurisprudentielle)

17. Régime des actes - Sources juridiques - Contrôle de légalité - Procédure contentieuse›17.1 Régime des actes

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

Le décret du 18 décembre 2009 instituant une indemnité de départ volontaire dans la FPT

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.3 Primes et indemnités

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

Les conditions de la démission et ses effets

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

La démission du fonctionnaire

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission