2.3 Fin de fonctions

Handicap : le contrat en vue de la titularisation

1. Accès à la fonction publique›1.3 Dispositifs spécifiques d'accès ou d'intégration

2. Agents contractuels›2.1 Recrutement

2. Agents contractuels›2.2 Conditions d'emploi

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

Licenciement d’un agent contractuel : conséquences du non-respect du délai de préavis (jurisprudence)

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

La période d’essai

2. Agents contractuels›2.1 Recrutement

2. Agents contractuels›2.2 Conditions d'emploi

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

Les modalités d’attribution de l’indemnité de fin de contrat : le décret du 23 octobre 2020

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

article principal

Assistance du fonctionnaire durant une rupture conventionnelle : la décision du Conseil constitutionnel du 15 octobre 2020 (jurisprudence)

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Agents contractuels dans la fonction publique : les recommandations de la Cour des Comptes

2. Agents contractuels›2.1 Recrutement

2. Agents contractuels›2.2 Conditions d'emploi

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

2. Agents contractuels›2.4 Dispositifs d'intégration

Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.2 Licenciement

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

5. Cessation de fonctions›5.4 Abandon de poste

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.2 Licenciement

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

5. Cessation de fonctions›5.4 Abandon de poste

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

15. Positions›15.3 Disponibilité

16. Protection sociale - Action sociale›16.2 Chômage

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

5. Cessation de fonctions›5.2 Licenciement

5. Cessation de fonctions›5.3 Démission

5. Cessation de fonctions›5.4 Abandon de poste

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

Recrutement direct dans les emplois fonctionnels de direction : le décret du 13 mars 2020

10. Emplois fonctionnels›10.1 Recrutement et carrière

10. Emplois fonctionnels›10.2 Fin de fonctions

2. Agents contractuels›2.1 Recrutement

2. Agents contractuels›2.2 Conditions d'emploi

2. Agents contractuels›2.3 Fin de fonctions

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