15.2 Détachement

Le décret du 2 février 1998 portant modifications de certaines dispositions relatives à la FPT

1. Accès à la fonction publique›1.1 Concours

1. Accès à la fonction publique›1.2 Ressortissants communautaires ou étrangers

1. Accès à la fonction publique›1.3 Dispositifs spécifiques d'accès ou d'intégration

1. Accès à la fonction publique›1.5 Conditions de recrutement

15. Positions›15.1 Activité

15. Positions›15.2 Détachement

15. Positions›15.3 Disponibilité

2. Agents contractuels›2.4 Dispositifs d'intégration

Le décret du 6 février 1996 portant modifications de certaines dispositions statutaires relatives à la FPT

15. Positions›15.1 Activité

15. Positions›15.2 Détachement

15. Positions›15.4 Autres positions

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

La loi du 27 décembre 1994 modifiant certaines dispositions relatives à la FPT

1. Accès à la fonction publique›1.1 Concours

1. Accès à la fonction publique›1.5 Conditions de recrutement

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.6 Centres de gestion et CNFPT

15. Positions›15.2 Détachement

15. Positions›15.3 Disponibilité

4. Carrière›4.1 Avancement et promotion interne

4. Carrière›4.7 Incidents de carrière

5. Cessation de fonctions›5.5 Prise en charge

5. Cessation de fonctions›5.7 Divers

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