13. Indisponibilité physique

Reclassement pour inaptitude : les évolutions réglementaires dans la FPT

13. Indisponibilité physique

Le plan « santé au travail dans la fonction publique 2022-2025 »

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.2 Organisation et fonctionnement internes des collectivités

7. Conditions et durée du travail

La réforme de la médecine préventive

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.2 Organisation et fonctionnement internes des collectivités

7. Conditions et durée du travail

article principal

Les conseils médicaux dans la FPT

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

article principal

Maintien du régime indemnitaire pendant le congé de longue maladie ou de longue durée et principe de parité (jurisprudence)

13. Indisponibilité physique

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.3 Primes et indemnités

Temps partiel thérapeutique : le décret du 8 novembre 2021

13. Indisponibilité physique

15. Positions›15.1 Activité

7. Conditions et durée du travail

article principal

Droit au respect de la vie privée lors de l’instruction des demandes de congé pour invalidité temporaire imputable au service (Jurisprudence)

13. Indisponibilité physique

9. Droits et obligations›9.1 Droits et garanties

L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

15. Positions›15.1 Activité

article principal

Loi de financement de la sécurité sociale et loi de finances pour 2021 : dispositions applicables à la fonction publique

13. Indisponibilité physique

15. Positions›15.1 Activité

15. Positions›15.2 Détachement

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

16. Protection sociale - Action sociale›16.3 Retraite

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.1 Eléments obligatoires de rémunération

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.3 Primes et indemnités

• Les mesures liées à l’évolution de l’épidémie de covid-19 à compter du 1er septembre 2020

13. Indisponibilité physique

7. Conditions et durée du travail

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