14.5 Conseils médicaux

Les nouveaux cas de saisine du conseil médical en formation restreinte

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

La reconnaissance de la maladie professionnelle

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

article principal

Les conseils médicaux dans la FPT

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

article principal

L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

15. Positions›15.1 Activité

article principal

Commission de réforme : présence d’un médecin spécialiste (Veille jurisprudentielle)

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

Mise en œuvre du congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

15. Positions›15.1 Activité

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

article principal

La période de préparation au reclassement : le décret du 5 mars 2019

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.6 Centres de gestion et CNFPT

15. Positions›15.1 Activité

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

Maladie imputable au service : le droit au plein traitement dans l’attente de l’avis de la commission de réforme

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

15. Positions›15.1 Activité

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.1 Eléments obligatoires de rémunération

Le secrétariat des instances médicales depuis la loi du 12 mars 2012 (veille jurisprudentielle)

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.6 Centres de gestion et CNFPT

16. Protection sociale - Action sociale›16.1 Maladie - Invalidité - Décès - Maternité

Les comités médicaux départementaux

13. Indisponibilité physique

14. Organisation et organes de la fonction publique›14.5 Conseils médicaux

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