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IAJ - Index thématique

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Thème : 3.2 Filière technique
Le décret du 29 décembre 2009 modifiant divers décrets portant statut particulier de cadres d’emplois des catégories B et C de la FPT
IAJ janvier 2010
Filière technique : la nouvelle base juridique de la prime de service et de rendement
IAJ janvier 2010
La revalorisation des échelles de rémunération pour la catégorie C
IAJ janvier 2009
Conduite de véhicules et d’engins de travail par les agents territoriaux (Point bref)
IAJ octobre 2008
Régime indemnitaire et statuts particuliers : le décret du 26 février 2008
IAJ mars 2008
Le nouveau cadre d’emplois des adjoints techniques des établissements d’enseignement
IAJ juin 2007
Les nouvelles dispositions relatives aux fonctionnaires de catégorie A et de catégorie B
IAJ février 2007
La réforme des carrières des fonctionnaires de catégorie C
IAJ janvier 2007
Le décret du 28 novembre 2006 relatif à la promotion interne des fonctionnaires territoriaux
IAJ décembre 2006
L'actualisation de certaines dispositions relatives à la catégorie C
IAJ août 2006
Le régime indemnitaire des cadres d’emplois techniques des établissements d’enseignement
IAJ mai 2006
Le décret du 26 avril 2006 modifiant certaines dispositions relatives à la FPT
IAJ avril 2006
Les nouveaux cadres d’emplois techniques des établissements d’enseignement
IAJ décembre 2005
Les nouvelles dispositions relatives à la catégorie C
IAJ novembre 2005
La modification du statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux
IAJ mars 2004
La modification du statut particulier des contrôleurs territoriaux de travaux
IAJ février 2004
Les nouvelles dispositions relatives au cadre d'emplois des ingénieurs et aux emplois fonctionnels de directeur général et directeur des services techniques
IAJ novembre 2003
La modification du statut particulier du cadre d’emplois des techniciens territoriaux
IAJ mars 2003
Les aménagements du recrutement des ingénieurs territoriaux
IAJ avril 2002
La création du cadre d’emplois des gardiens territoriaux d’immeuble
IAJ mai 1999

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