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IAJ - Index thématique

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Thème : 10.1 Recrutement et carrière
Déclaration des vacances d’emplois et recrutement direct dans un emploi fonctionnel (Veille jurisprudentielle)
IAJ janvier 2012
Déontologie et prévention des conflits d’intérêts : le projet de loi
IAJ novembre 2011
Les précisions relatives au personnel des OPH apportées par le décret du 24 décembre 2007
IAJ janvier 2008
Les nouvelles mesures applicables aux emplois fonctionnels de direction
IAJ janvier 2008
Emplois fonctionnels et frais de représentation (Veille jurisprudentielle)
IAJ septembre 2007
La loi du 19 février 2007 relative à la FPT et sa circulaire d’application du 16 avril 2007
IAJ avril 2007
Les nouvelles dispositions relatives au cadre d'emplois des ingénieurs et aux emplois fonctionnels de directeur général et directeur des services techniques
IAJ novembre 2003
La NBI des emplois fonctionnels de direction
IAJ janvier 2002
Emplois fonctionnels de direction technique et statuts particuliers : le décret du 18 juillet 2001
IAJ juillet 2001
Le décret du 20 juin 2001 modifiant certaines dispositions relatives à la FPT
IAJ juin 2001
Avancement de grade et détachement sur un emploi fonctionnel (Conseil d’Etat,17 janvier 2001)
IAJ février 2001
Emplois fonctionnels de direction : les nouvelles dispositions prévues par le décret du 2 juin 2000
IAJ juin 2000
Le décret du 26 octobre 1999 portant modification de certaines dispositions relatives à la FPT
IAJ octobre 1999
L'élargissement des possibilités d’accès à certains emplois administratifs de direction
IAJ mars 1999
La décision Cottrel : les conséquences sur les nominations antérieures (Conseil d'Etat, 3 avril 1998)
IAJ septembre 1998
Emplois fonctionnels et avancement de grade : l’annulation des possibilités de promotion sur place par le conseil d’Etat (arrêt Cottrel du 3 avril 1998)
IAJ mai 1998
L'emplois administratifs de direction des départements et des régions
IAJ avril 1998
L'emploi de secrétaire général : une décision du Conseil d’Etat
IAJ avril 1996
Emplois de direction des établissements publics et seuils démographiques : une décision du Conseil d’Etat
IAJ novembre 1995
Les emplois administratifs de direction des départements et des régions
IAJ juin 1995

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