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IAJ - Index thématique

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Thème : 15.1 Activité
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée (Point bref)
IAJ février 2008
La modification du décret du 29 juillet 2004 relatif au temps partiel
IAJ février 2008
Le congé de maladie ordinaire des fonctionnaires territoriaux (Point bref)
IAJ décembre 2007
L'incidence des congés sur le versement de la NBI (Mémo statut)
IAJ octobre 2007
La cessation progressive d'activité
IAJ septembre 2007
La loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique
IAJ mars 2007
La mise en œuvre des nouvelles règles relatives au congé de présence parentale
IAJ septembre 2006
La réforme du congé de présence parentale
IAJ décembre 2005
Les modalités d’attribution du congé de représentation
IAJ octobre 2005
Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du temps partiel
IAJ août 2004
Les précisions réglementaires relatives au congé de paternité
IAJ mars 2003
La prise en compte pour la retraite du congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie
IAJ janvier 2003
Les absences pour raisons syndicales dans la FPT
IAJ janvier 2002
La création du congé de paternité
IAJ janvier 2002
Le congé de maternité des fonctionnaires et des agents territoriaux
IAJ décembre 2001
Les dispositions statutaires de la loi du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d’ordre social, éducatif et culturel
IAJ juillet 2001
Les congés annuels des agents publics territoriaux
IAJ février 2000
Le congé pour accompagnement d’une personne en fin de vie
IAJ juin 1999
Le décret du 2 février 1998 portant modifications de certaines dispositions relatives à la FPT
IAJ février 1998
La mise à disposition des fonctionnaires territoriaux
IAJ décembre 1997

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