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IAJ - Index thématique

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Thème : 3.8 Filière médico-sociale
La création d’une nouvelle indemnité en faveur des agents sociaux territoriaux
IAJ août 2008
Régime indemnitaire et statuts particuliers : le décret du 26 février 2008
IAJ mars 2008
Les nouvelles dispositions relatives aux fonctionnaires de catégorie A et de catégorie B
IAJ février 2007
La réforme des carrières des fonctionnaires de catégorie C
IAJ janvier 2007
Le décret du 28 novembre 2006 relatif à la promotion interne des fonctionnaires territoriaux
IAJ décembre 2006
L'actualisation de certaines dispositions relatives à la catégorie C
IAJ août 2006
Les nouvelles dispositions relatives à la catégorie C
IAJ novembre 2005
Le dispositif de reconversion vers la médecine professionnelle et préventive
IAJ juillet 2005
La jurisprudence relative au classement de certains emplois d’infirmiers territoriaux en catégorie active pour la retraite (Conseil d'Etat, 21 mai 2003)
IAJ octobre 2003
Les modalités d’accès et d’organisation des concours pour le recrutement des cadres de santé de la filière médico-sociale
IAJ septembre 2003
Les nouvelles dispositions statutaires relatives à la filière médico-sociale
IAJ août 2003
Auxiliaires de puériculture et auxiliaires de soins : le décret du 3 octobre 2000
IAJ octobre 2000
Le décret du 29 août 1996 portant modifications de certaines dispositions relatives à la FPT
IAJ septembre 1996

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