3.6 Filière sportive

Le décret du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial de la catégorie C de la FPT

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

4. Carrière›4.1 Avancement et promotion interne

4. Carrière›4.3 Classement, reprise de services et structure des cadres d'emplois

article principal

Le nouveau statut particulier des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

La réforme des catégories B : les décrets du 22 mars 2010

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.4 Sapeurs-pompiers professionnels

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

4. Carrière›4.3 Classement, reprise de services et structure des cadres d'emplois

article principal

La revalorisation des échelles de rémunération pour la catégorie C

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.1 Eléments obligatoires de rémunération

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.4 Sapeurs-pompiers professionnels

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

Régime indemnitaire et statuts particuliers : le décret du 26 février 2008

18. Rémunération - Indemnisation - Avantages en nature›18.3 Primes et indemnités

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

Les nouvelles dispositions relatives aux fonctionnaires de catégorie A et de catégorie B

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

4. Carrière›4.3 Classement, reprise de services et structure des cadres d'emplois

La réforme des carrières des fonctionnaires de catégorie C

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.4 Sapeurs-pompiers professionnels

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

4. Carrière›4.3 Classement, reprise de services et structure des cadres d'emplois

Le dispositif exceptionnel d’accès au cadre d’emplois des éducateurs des activités physiques et sportives

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

L'actualisation de certaines dispositions relatives à la catégorie C

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

4. Carrière›4.3 Classement, reprise de services et structure des cadres d'emplois

Le décret du 28 novembre 2006 relatif à la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.3 Filière police municipale

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.6 Filière sportive

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.7 Filière animation

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

4. Carrière›4.1 Avancement et promotion interne

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