Sommaire
2-3 • Actualités / Nouvelle mandature 2020-2026 la poursuite de la modernisation du CIG petite couronne
4 • En images /Brèves d’actualité...
5 • Infographie /Travail...
Présentation des décisions prises par le conseil d'administration du CIG, séance par séance.
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2018
Approbation du compte administratif de l’exercice 2018
Affectation du résultat de l’exercice 2018
Adoption du budget primitif de l’exercice 2019
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2019 à l’ANDCDG
Acquittement de la cotisation 2019 à la FNCDG
Modification du montant maximum de l’encaisse de la régie de recettes pour la perception des cotisations
Approbation du versement de la cotisation 2019 au GIP des CDG, relative à son fonctionnement administratif
Modification du tableau des emplois permanents | Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Attribution d'une subvention à la caisse de solidarité du personnel du CIG
Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2015-2017 la CDC gestionnaire de la CNRACL, de l’IRCANTEC et du RAFP
Remboursement des frais de secrétariat et de fonctionnement du conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Modification de la CAP C
Adoption de la convention-type d’adhésion au PASS et modification des frais de gestion du CIG
Proposition d’une nouvelle présidence à la commission de réforme interdépartementale Adoption de la convention-type relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du comité médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne et aux modalités de remboursement de ces frais | Modification du règlement intérieur des marchés publics
Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO) et de la Commission de délégation de service public
Approbation et autorisation de signature d’un protocole d’accord 2015-2018 avec les organisations syndicales
Approbation et autorisation de signature d’une convention de partenariat avec le CNFPT 1re couronne
Convention avec le GIP informatique des CDG pour la gestion des applications (concession des droits d’auteur) Convention d’adhésion aux applications du GIP informatique des CDG
Approbation du versement de la contribution 2019 au Groupement d’Intérêt Public (GIP) informatique des CDG, relative aux applications |
Admission en non valeur des créances irrécouvrables
Adoption de la DM n°1 du BP 2019
Modification du tableau emplois permanents
Recrutement pour accroissement temporaire d'activité 2019
Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndicale au CIG
Taux de promotion des ASE
Bilan 2018 DSP avec la DILA | Modification de la convention de conseil en orientation professionnelle
Convention entre CDG pour le concours de brigadier municipale
Avenant 1 à la convention de co-organisation concours et examens professionnels par les CDG IDF-CVL pour 2019
Mise à jour de l’annexe financière pour la rémunération des intervenants pour les concours ou examens professionnels organisés par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Île-de-France | Convention de mise à disposition du logiciel Foxy
Attribution de la convention de participation à la protection sociale santé pour la période 2020-2025
Attribution de la convention de participation relative au risque prévoyance 2020-2025
Bilan d'activité 2018 |
Adoption de la décision modificative n° 2 du budget primitif 2019
Autorisation d'admettre en non valeur
Créations et suppressions d’emplois permanents – Modification du tableau des emplois permanents
Accueil d’apprentis au sein de l’établissement
Actualisation du règlement général des concours et examens professionnels par le CIG | Adoption de la convention type de période préparatoire au reclassement (PPR) et adoption des tarifs des prestations
Modification de la composition des Commissions administratives paritaires
Présentation du bilan de l’année 2018 de la délégation de service public de publications du Centre (rectificatif de la délibération 2019-39 du 25 juin 2019)
| Renouvellement de la convention avec la Cour des comptes pour l’accès à la Banque d’information statutaire pour la gestion des personnels des collectivités territoriales (BIP)
Adoption des tarifs des missions facultatives médecine préventive, service social, EIPRP pour les collectivités et établissements affiliés
Tarification 2020 des dossiers soumis au comité médical interdépartemental (CMI) par le CNFPT
Tarification 2020 des dossiers soumis à la commission de réforme interdépartementale (CRI) par le CNFPT |
Cotisation missions obligatoires 2019 affiliés 0 57
Cotisation missions obligatoires 2020 non affiliés 0 29
Cotisation concours 2020 non affiliés 0 17
Contribution socle appui technique indivisible 2020 non affiliés 0 20
Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant BP 2020
Modification du tableau emplois permanents | Surcroit temporaire d'activité 2020
Convention générale CSP 2020-2022
Avance sur la subvention 2020 à la CSP
Protection sociale complémentaire agents CIG 2020-2022
Modifications conditions attribution titres restaurant agants CIG
Contrat d'assurance risques statutaire FMPE
Modification de la CAP A, B et C | Convention publications des annales_CDG
Adoption tarifs vente nouvelles publications CIG
Tarification de la documentation établie pour le CNFPT
Bilan 2018 DSP - rectificatif
Fixation forfait journalier misson remplacement 2020
Convention groupement commande GIP
Adoption des tarifs BIP 2020
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Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017
Approbation du compte administratif de l’exercice 2017
Approbation du compte administratif de l’exercice 2017
Adoption du budget primitif de l’exercice 2018
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2018 ANDCDG
Acquittement de la cotisation 2018 à la FNCDG
Approbation du versement de la cotisation 2018 au GIP des CDG
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Modification du tableau des emplois permanents | Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
Attribution d'une subvention à la caisse de solidarité du personnel du CIG
Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2015-2017 la CDC gestionnaire de la CNRACL, de l’IRCANTEC et du RAFP
Remboursement des frais de secrétariat et de fonctionnement du conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Modification de la CAP C
Adoption de la convention-type d’adhésion au PASS et modification des frais de gestion du CIG
Proposition d’une nouvelle présidence à la commission de réforme interdépartementale
Adoption de la convention-type relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secréta
Tarification de la prestation relative à l’élaboration de la documentation établie pour le CNFPT
Représentants au CT CIG | Avenant à la convention 2015-2017 signée avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC), gestionnaire
Adoption des tarifs mission Médiation préalable obligatoire
Prolongation d'un an du dispositif de protection sociale complémentaire santé et prévoyance
Revalorisation des tarifs EIPRP 2018
Modification de la convention dispositifs psychosociaux
Modification du règlement intérieur des marchés publics
Avenant n° 1 à la convention 17-101384 relative à l’utilisation Web Bilan Social
Avenant n° 1 RDV emploi public
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Élection du 2e vice-président et désignation bureau
DM n° 1 au BP 2018
Budget supplémentaire 2018
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
MAJ tableau emplois permanents
MAJ règlement formation | RI des agents du CIG
RI surnombre et FMPE
Composition des CAP
Vote par correspondance élections professionnelles
Bilan 2017 DSP
| Tarif IAJ
Avenant CDC
Convention Forum métropolitain du Grand Paris
Élection CAO
Avenant n° 2 application Web Bilan Social
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Adoption de la DM n° 2 du BP 2018
Adoption des tarifs BIP 2019
Mise à jour du tableau des emplois permanents
Accueil d'apprentis
Charte de confidentialité des sujets concours
| Convention co-organisation concours IDF-Centre Val de Loire 2019
Adoption de la convention générale de mutualisation
Rémunération des frais de déplacements des intervenants
Adoption des tarifs des publications 2019
Avenant convention Cour des comptes BIP
Renouvellement convention DGFiP BIP
Renouvellement convention DGCL BIP
Rectificatif reversement CDG 77 des annales corrigées
Tarifs BIP hors petite couronne (CA 25/09/2018)
Tarifs BIP convention anciens CDG | Tarifs BIP convention nouveaux CDG
Modification de la CAP
Tarifs DSAS 2019
Lancement consultation conventions participation santé et prévoyance
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Cotisation missions obligatoires 2019 affiliés
Cotisation missions obligatoires 2019 non affiliés
Cotisation concours 2019 non affiliés
Contribution socle appui technique indivisible 2019 non affiliés
Gestion active dette 2019 et délégation au Président
Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant BP 2019
| Mise à jour du tableau des emplois permanents
Versement d'une avance sur subvention CSP
Contrat de protection sociale complémentaire, mandat au CIG pour la mise en concurrence
Contrat de protection sociale complémentaire-prévoyance, modification participation employeur
Composition des CCP, A, B et C
Modification des CAP
Tarification de la prestation relative à l'élaboration de la documentation pour le CNFPT
Convention de publication des annales corrigées avec plusieurs CDG 2019
Tarification 2018-2019 des dossiers CRI pour le CNFPT | Tarification 2018-2019 des dossiers CMI pour le CNFPT
Fixation du forfait journalier de la mission de remplacement 2019
Convention 2019 de mise à disposition de salles ERP pour la ville de Paris
Avenant convention mise à disposition d'un bureau pour le coordonateur de Meurthe-et-Moselle
Convention pour la mise à disposition d'un bureau pour le coordonateur du GIP
Fixation de la tarification de la prestation paie-carrière pour les nouveaux adhérents
Fixation de la tarification de la prestation paie-carrière pour le Forum Métropolitain du Grand Paris
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Sommaire
2-3 • Actualités / Nouvelle mandature 2020-2026 la poursuite de la modernisation du CIG petite couronne
4 • En images /Brèves d’actualité...
5 • Infographie /Travail...
Jacques Alain Bénisti, maire de Villiers-sur-Marne, député honoraire, a été réélu président du CIG petite couronne pour la nouvelle mandature 2020-2026, par les membres du nouveau conseil d’...
Le second tour des élections municipales ayant pu avoir lieu le 28 juin 2020, une autre élection a eu lieu cet automne : il s’agissait de désigner la plupart des 29 membres du conseil d’...