3.8 Filière médico-sociale

La jurisprudence relative au classement de certains emplois d’infirmiers territoriaux en catégorie active pour la retraite (Conseil d'Etat, 21 mai 2003)

16. Protection sociale - Action sociale›16.3 Retraite

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

5. Cessation de fonctions›5.1 Retraite

Auxiliaires de puériculture et auxiliaires de soins : le décret du 3 octobre 2000

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

Le décret du 29 août 1996 portant modifications de certaines dispositions relatives à la FPT

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.1 Filière administrative

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.2 Filière technique

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.5 Filière culturelle

3. Cadres d'emplois - Métiers territoriaux›3.8 Filière médico-sociale

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