CIG PETITE COURONNE
Expertise et proximité
pour les grands défis RH,
aujourd'hui et demain
pour les grands défis RH,
aujourd'hui et demain
- Publications
- Publications statutaires
- Revue des IAJ
- IAJ - Index thématique
IAJ - Index thématique
Recherche par index
Thème : 7. Conditions et durée du travail
Les ASA pour projet parental et la gestion des absences pour raison de santé gynécologique
Hygiène et sécurité : la formation obligatoire des acteurs spécialisés de la prévention
Les obligations de l’employeur face aux épisodes de chaleur intense
L’accès au temps partiel est élargi et facilité
La protection des agentes en état de grossesse
La protection de la santé des agents publics territoriaux par Ludivine Clouzot
Loi pour une « sécurité globale » : vidéoprotection et équipement des gardes champêtres
Le compte épargne-temps dans la FPT
La journée de solidarité dans la fonction publique territoriale
Télétravail : le droit aux titres-restaurant et le choix du lieu de télétravail (jurisprudence)
Réforme du temps de travail des agents territoriaux : pas d’atteinte au principe de libre administration des collectivités (jurisprudence)
Le plan « santé au travail dans la fonction publique 2022-2025 »
La réforme de la médecine préventive
Temps partiel thérapeutique : le décret du 8 novembre 2021
Le renforcement du Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Loi du 5 août 2021 : Passe sanitaire et vaccination obligatoire dans la FPT
Le document unique d’évaluation des risques professionnels
• Les mesures liées à l’évolution de l’épidémie de covid-19 à compter du 1er septembre 2020
Temps partiel annualisé à l’occasion de la naissance ou de l’adoption d’un enfant : le dispositif expérimental du décret du 22 avril 2020
Mesures relatives aux personnes en situation de handicap
Pages
Centre Interdépartemental de Gestion
de la petite couronne de la région d'Ile-de-France