La prévention des risques professionnels a pour fondement d’éviter autant que possible la survenue d’accidents ou de maladies professionnelles (prévention primaire). Le cas échéant, des mesures doivent être définies pour réduire leur développement (prévention secondaire) ou les complications (prévention tertiaire).
La gestion des accidents constitue ainsi un enjeux majeur pour les collectivités territoriales sur ces trois volets. Le contexte règlementaire a évolué avec le CITIS (congé pour invalidité temporaire imputable au service) pour les fonctionnaires (stagiaires et titulaires : relevant de la CNRACL).
Nous avons vu dans le cadre de ce jeudi de la prévention comment les acteurs de la prévention peuvent s’inscrire dans ce dispositif.