1. Publications
  2. Publications statutaires
  3. Revue des IAJ
  4. IAJ - Index thématique

IAJ - Index thématique

Recherche par index

Thème : 14.1 Employeurs de la fonction publique territoriale
Loi relative à l’engagement dans la vie locale : dispositions intéressant la FPT
IAJ janvier 2020
La loi « NOTRe » du 7 août 2015 et ses incidences sur les personnels
IAJ octobre 2015
Inéligibilité des gardes champêtres communs à plusieurs communes (veille jurisprudentielle)
IAJ février 2015
La fonction publique territoriale : avant-garde ou maillon faible ? par Anicet LE PORS
IAJ avril 2014
Affirmation des métropoles : la loi du 27 janvier 2014
IAJ mars 2014
Retrait d’une commune d’un EPCI : la situation des fonctionnaires (Veille jurisprudentielle)
IAJ septembre 2013
Associations transparentes et gestion du personnel : les risques juridiques
IAJ octobre 2012
Les collaborateurs occasionnels du service public
IAJ octobre 2011
Le décret du 8 juin 2011 relatif aux personnels des offices publics de l’habitat
IAJ août 2011
Le statut des directeurs généraux des offices publics de l’habitat
IAJ novembre 2009
De l’arrêt « Cadot » au principe de parité par D. Jean-Pierre
IAJ octobre 2009
Fonctionnaires des offices publics de l’habitat : l’aménagement du dispositif
IAJ avril 2009
Les précisions relatives au personnel des OPH apportées par le décret du 24 décembre 2007
IAJ janvier 2008
La création des OPH et la situation des personnels
IAJ mai 2007
Le nouveau dispositif relatif aux établissements publics de coopération culturelle
IAJ juin 2006
Le personnel des administrations parisiennes
IAJ mai 2006
Les employeurs de la FPT (2e partie)
IAJ février 2006
Les employeurs de la FPT (1re partie)
IAJ janvier 2006
Personnels sociaux et médico-sociaux et statut de la fonction publique hospitalière
IAJ mai 2005
Les dispositions statutaires de la loi relative à la création d’établissements publics de coopération culturelle
IAJ janvier 2002

Pages