Le CIG propose un Cycle d’ateliers de jurisprudence, débutant par un " Webinaire introductif : Pratique RH et jurisprudence : quelle utilité ?", prévu le 20 janvier 2021.
Le CIG petite couronne organise des réunions d'information collective sur des thèmes particuliers ayant trait à la réglementation et aux procédures retraite à destination des gestionnaires retraite des collectivités territoriales et établissements publics de la petite couronne affiliés. Ces réunions s'inscrivent dans le cadre d'une convention de partenariat entre le CIG et la CNRACL.
Ces réunions visent à présenter l’actualité pour les trois régimes de retraite : CNRACL, RAFP et IRCANTEC.
A noter : des séances seront proposées ultérieurement.
Février-mars 2018 (PDF, 5532 ko)
Focus sur la réglementation retraite applicable aux fonctionnaires et agents contractuels territoriaux
Conférences des 19 octobre et 26 novembre 2018 :
Réglementation de la CNRACL (PDF, 2094 ko)
Afin de compléter l'offre du CIG et répondre aux mieux aux attentes des collectivités dans l’accompagnement de la gestion des procédures CNRACL, il est proposé un nouveau thème de séances exclusivement réservées aux responsables des ressources humaines et aux gestionnaires nouvellement affectés à des missions de gestion et de suivi des dossiers retraite.
Ces séances se dérouleront sur deux journées au cours desquelles seront présentés :
1er jour : les principales dispositions réglementaires du régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la CNRACL (ouverture du droit, calcul de la pension, départs anticipés, services après la limite d’âge).
2ème jour : le site de la CNRACL, le dossier de retraite dématérialisé et une approche pratique des différentes procédures en matière de retraite sur la plateforme eServices.
Chaque participant devra se munir de son identifiant et de son mot de passe afin d’accéder au portefeuille de sa collectivité.
Lundi 16 et jeudi 19 mars 2020
Ces réunions s'adressent à des responsables et/ou gestionnaires de retraite ayant déjà de l'expérience dans la gestion des dossiers de retraite.
Elles se déroulent sur une journée et ont pour objectif de :
- Identifier et d'expliquer l'impact de la saisie sur le résultat
- Savoir analyser un résultat
- Pouvoir conseiller au mieux les actifs dans leur projet de départ à la retraite
Chaque participant devra se munir de son identifiant et de son mot de passe afin d’accéder au portefeuille de sa collectivité.
Ces réunions visent à présenter la procédure de validation de services de non titulaire. Au cours de ces séances, l’outil « suivi des dossiers de validation de services », mis à disposition dans l’espace personnalisé employeur du site CNRACL, est présenté. Seront également évoquées les dispositions relatives à la procédure entre l’employeur et la CNRACL, issues du décret n°2015-488 du 29 juin 2015 et de l’arrêté interministériel du 21 août 2015. Celles-ci s’inscrivent dans le processus d’extinction du dispositif de validation des services en application de la loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010.
Au cours de ces séances, sont exposés :
Le CIG propose un Cycle d’ateliers de jurisprudence, débutant par un " Webinaire introductif : Pratique RH et jurisprudence : quelle utilité ?", prévu le 20 janvier 2021.